Registre des marques Amazon : pourquoi déposer sa marque en France ?

Le vendeur Amazon qui a sa propre marque bénéficie de nombreux avantages. Il gagne en visibilité auprès des acheteurs, il contrôle les pages produits qui utilisent le nom de sa marque, il peut faire retirer des annonces contrefaisantes et il peut plus facilement s’opposer à des concurrents qui violent ses droits. Pour profiter de ces avantages, rien de plus simple : il suffit de faire enregistrer sa marque sur le registre des marques Amazon. Pour ceux qui ne sont pas encore titulaires d’une marque, la 1^ère étape est le dépôt de la marque. Amazon accepte les marques qui ont été déposées dans certains Offices de propriété industrielle, et notamment les Offices suivants : Etats-Unis, Canada, Japon, France, Allemagne, Italie, Benelux, Espagne, Royaume-Uni et Union Européenne. La liste complète peut être consultée directement sur le site d'Amazon. Le choix de l’Office n’a pas d’effet sur la validité de la marque. En principe, une inscription sur le registre des marques Amazon est valable pour tous les « Stores Amazon ». Mais pour pouvoir bien défendre votre marque, il est préférable d'être protégé dans tous les pays où vous vendez vos produits. Lors d'un litige, Amazon vous demandera en effet de prouver la portée de votre marque. Si votre budget le permet, mieux vaut déposer plusieurs marques, dans tous les pays où vous vendez vos produits. Attention : tous les dépôts ne se valent pas : les coûts et les délais de procédure varient selon les Offices. De plus, Amazon n'accepte pas les marques internationales déposées par l'OMPI. Un dépôt en France, auprès de l’INPI, présente de nombreux avantages.

Une inscription rapide sur le registre des marques Amazon

Une fois la marque déposée, l’Office choisi débute la procédure. Jusqu’à l’enregistrement, celle-ci va durer plusieurs mois. En effet, l’Office va procéder à un examen de forme et/ou de fond de la marque. Puis une fois la marque publiée, s’ouvre une période d’opposition, dont la durée peut varier selon le pays de dépôt. Auparavant, il était nécessaire que la marque soit enregistrée pour pouvoir l'inscrire au Brand Register. Mais depuis quelques mois, Amazon a simplifié la procédure et accepte les marques publiées (en attente d'enregistrement). Parmi les différents Offices reconnus par le registre des marques Amazon, l’INPI offre une des procédures les plus rapides. La marque est publiée généralement 3 à 4 semaines après le dépôt, et peut ensuite être inscrite sur le registre. Ensuite, entre le dépôt et l’enregistrement, il faut en général compter 4 à 5 mois. La procédure européenne est également assez rapide (4 à 6 mois). Si l'on fait une procédure accélérée (Fast Track), il est même possible d'obtenir la publication en quelques jours. Si tout est fait dans règles, il est donc possible d'inscrire sa marque sur le registre Amazon 72h après le dépôt. A titre de comparaison, il faut 7-8 mois en Allemagne pour obtenir l’enregistrement de la marque et 12-18 mois aux Etats-Unis. Le Canada a également une procédure très longue: plus d'un an pour que la marque soit publiée. Si vous êtes pressé, rien de tel qu'un dépôt en UE ou en France.

Le registre des marques Amazon accessible aux petits budgets

Déposer une marque a un coût : celui-ci varie considérablement selon l’Office retenu et selon le nombre de classes dans lesquelles la protection est demandée. Lors de l’inscription au registre des marques Amazon, il faut fournir la liste des produits qui sont vendus sous la marque. Cette liste a une incidence sur le nombre de classes indiquées lors du dépôt. En France, le coût d’un dépôt est de 190 € pour la 1ère classe (+ 40 € par classe supplémentaire). L'INPI offre un dépôt très économique en comparaison aux autres Offices. Au Royaume-Uni, il faut compter au moins 230 € pour la 1ère classe. En Suisse, le dépôt couvre 3 classes et coûte 550 Francs. Les Etats-Unis sont également très chers : 350 USD par classe. La marque européenne est moins adaptée que l'INPI aux petits budgets puisqu'il faut compter 850 € de taxe de dépôt pour la 1ère classe. Toutefois, grâce au programme SME FUND, il est possible sous conditions de bénéficier d'une subvention permettant de réduire le coût total. Gros avantage des dépôts français et européen : il n'y a pas de frais cachés. Une fois la marque déposée, il n'y a plus de taxe à payer jusqu'à son renouvellement dans 10 ans. A l'inverse, il convient de régler d'autres frais aux Etats-Unis, au Japon ou au Canada. 

Le dépôt en France : un rapport qualité-prix parfait pour le registre des marques Amazon

Par conséquent, pour obtenir une inscription au registre des marques Amazon en bénéficiant du meilleur rapport qualité-prix, et d'une procédure rapide, nous vous recommandons le dépôt de la marque en France. Il est bien sûr possible de déposer en Union européenne pour une procédure encore plus rapide - mais celle-ci sera moins économique et n'est pas adaptée à tous les budgets. Pour toute question sur les marques ou sur Amazon Brand Registry, vous pouvez évidemment contacter notre équipe de spécialistes. MàJ: Avril 2023