Marques de Noël

Les fêtes de fin d’année constituent une partie importante du chiffre d'affaires annuel des commerçants. Pendant cette période, les publicitaires redoublent d’efforts pour mettre leurs produits en avant. Et pourtant, on trouve assez peu de marques enregistrées sur le thème et le vocabulaire de Noël. Il y a plusieurs raisons à cela, qui varient selon les pays et les offices. En voici quelques-unes.

NOEL FRANCE ou la tentative de monopole sur le nom de « Noël »

Les premières marques « Noël » enregistrées à l’INPI, ont été déposées par la société NOEL FRANCE, spécialisée dans les chaussures pour enfants. Cette société bretonne existe depuis 1979. Elle tient son nom du fondateur, M. Noël. Aujourd’hui, titulaire de plusieurs marques en France et à l’étranger, la société défend activement ses droits. Elle n’hésite pas à s’attaquer à des marques pourtant éloignées, qui reprennent le terme « Noël ». Forte de son antériorité, la société s’est ainsi opposée à des marques comme « Noël des Alpes », « Noël de Luxe », « Noël à Vichy », « Noël Blanc ». Elle a même gagné une opposition face à la marque « Noëlle et les filles ». Cette défense active explique le peu de marques enregistrées avec l'expression pour les chaussures et les vêtements. La société NOEL FRANCE dispose d’un véritable monopole sur le mot, dans son domaine d’activités. Dans d’autres pays, il est très difficile de déposer des noms en rapport avec Noël, qui sont jugés trop descriptifs. C’est notamment le cas aux Etats-Unis.

Aux Etats-Unis, des conflits récurrents autour des marques « Christmas »

Le mot « Christmas » est souvent jugé descriptif pour des produits typiques de Noël : arbres (Christmas tree), décorations (Christmas ornaments). Dans ce cas, les marques ne pourront pas être enregistrées, faute de distinctivité. Il n’est pas possible de prétendre à un monopole sur de telles expressions, car cela porterait atteinte à la libre concurrence. L’USPTO veille à ce que les marques de Noël respectent certaines règles. Certaines sociétés tentent cependant de contourner ces règles, en enregistrant par exemple les marques Cryptmas ou Crystamas – qui se prononcent de manière quasiment identique au fameux « Noël » anglophone, mais qui sont des néologismes et de ce fait originales. On trouve également une poupée appelée « Mary Christmas », jouant sur l’expression consacrée. Certains déposants ont même réussi à convaincre l’Office d’enregistrer les marques « Merry Christmas » pour des décorations de Noël (sous une forme semi-figurative pour répondre aux exigences de distinctivité). Mais ces marques, bien qu’enregistrées, restent faibles. En effet, comment opposer à un concurrent son droit exclusif sur une expression courante ?

Conclusion :

Pour passer des fêtes en toute sérénité, optez pour des marques sans rapport avec les fêtes de fin d’année. Si vous tenez à utiliser « Noël », nous vous recommandons les jeux de mots : les marques « L’AMER NOEL », « PETIT BABA NOEL » ou « L’AIN CROYABLE NOEL » ont ainsi pu être enregistrées, et ont sûrement fait sourire les examinateurs de l’INPI.