Balance ton porc ! : un combat et une marque

L’expression Balance ton porc, crée par Sandra Muller le 13 octobre 2017, trouve sa source dans l’affaire Weinstein. L’objectif est de combattre le harcèlement sexuel. Un dépôt de marque a cependant été fait auprès de l’INPI dans un tout autre but. Cet automne, Sandra Muller, journaliste, poste le tweet « #balancetonporc !! toi aussi raconte en donnant le nom et les détails d'un harcèlement sexuel que tu as connu dans ton boulot. Je vous attends. » Elle fait ainsi écho aux dénonciations qui ont éclaté autour de Harvey Weinstein, producteur de cinéma, appelé « le porc » à Cannes. Twitter s’enflamme, mais également Facebook. De nombreuses personnes s’approprient Balance ton porc et le hashtag associé pour dénoncer des agressions sexuelles subies. Toutefois, l’une d’entre elles s’en empare plus que les autres. Héloïse Nahmani a déposé le 3 novembre 2017 la marque française Balance ton porc ! Le signe désigne une gamme très large (et hétéroclite) de produits et services, notamment des lessives, lubrifiants, produits de l’imprimerie, sacs, vêtements, jouets et des services d’organisation de conférences ou encore de location de noms de domaine. Une poule aux œufs d’or en somme. Sandra Muller initie une action via son avocat pour empêcher l’enregistrement d’une telle marque. Son but est de protéger l’esprit du mouvement.

Balance ton porc ! déposée à titre de marque

En novembre dernier, Balance ton porc ! devient un dépôt de marque française. Héloïse Nahmani en est la titulaire. Interviewée par Franceinfo, elle explique alors qu’elle souhaite « éviter que ça tombe entre de mauvaises mains » et « faire un journal ou quelque chose qui fasse que Balance ton porc soit un peu plus voyant. » Ces propos déconcertent au regard des produits et services visés par la marque, sans doute choisis afin de « verrouiller » le nom au maximum.

Sandra Muller défend son expression Balance ton porc

La journaliste agit alors pour récupérer la marque Balance ton porc ! Elle souhaite en effet conserver cette expression. Son objectif est également de protéger l’esprit du mouvement. De plus, avec son association We Work Safe, elle combat les violences sexuelles, en défendant les femmes victimes. Il n’y a par conséquent aucune visée commerciale sous cette expression. Suite aux démarches de Sandra Muller et des échanges concernant la cession de la marque, Héloïse Nahmani a retiré son dépôt, le 22 mars 2018. En outre, We Work Safe, l’association créée par Sandra Muller, annonçait avoir déposé une marque. Or, la marque « #balancetonporc » a bien été déposée, le 23 mars 2018, au nom de… Sandra Muller, et non de l’association. Cette marque vise à nouveau des produits de type publications, sacs, vêtements… L’avenir nous dira quel usage en est fait.

Au-delà de l’INPI…

Sandra Muller relève par ailleurs l’existence d’une page Facebook mettant en avant le hashtag #balancetonporc. Elle considère que les administrateurs ne respectent pas l’esprit de Balance ton porc, car ils demandent que les agresseurs présumés ne soient pas nommés. Elle leur fait donc part de son désaccord. Selon Thaïs Boukella, vice-présidente de We Work Safe, « nommer ouvre la voie à la défense pour les personnes concernées, qui peuvent porter plainte pour diffamation. » Les noms de domaine balancetonporc.fr et balancetonporc.com posent aussi problème à Sandra Muller. Elle regrette en effet que ces sites diffusent des témoignages anonymes. Toutefois, avec un dépôt de marque postérieur au premier usage de ces noms de domaine, il est peu probable qu'elle ait un moyen d'action à l'encontre de ces sites.   La question de la protection des hashtags par le droit des marques se heurte à la nature même de ces expressions, qui sont faites pour être utilisées massivement sur Internet pour faire référence au même sujet. Rappelons que le dépôt d’une marque permet d’obtenir un monopole d’exploitation sur un nom ou sur une expression, et que son utilisation au quotidien dans le langage courant peut entraîner sa dégénérescence. Une telle marque est donc très difficile à défendre, ce qui retire une grande partie de son intérêt. Par conséquent, avant de déposer un hashtag, mieux vaut se rapprocher d’un Conseil en Propriété Industrielle, et déterminer avec lui la stratégie de protection la plus efficace.